GESINTERTES SILICIUMNITRIDSUBSTRAT, GESINTERTE SILICIUMNITRIDSUBSTRATSCHICHT, SCHALTUNGSSUBSTRAT UND HERSTELLUNGSVERFAHREN FÜR GESINTERTES SILICIUMNITRIDSUBSTRAT
Brevet européen · EP3438075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438075
- Numéro de demande
- EP17774784
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 11 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C04B 35/587 (2006.01)H05K 1/03 (2006.01)C04B 35/64 (2006.01)C01B 21/068 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016063667 28.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/012081 24.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170247 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 11 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
Parties
Inventeur
IMAMURA, Hisayuki
Tokyo 108-8224, JP
FUJITA, Suguru
Tokyo 108-8224, JP
KAGA, Youichirou
Tokyo 108-8224, JP
TESHIMA, Hiroyuki
Tokyo 108-8224, JP
HAMAYOSHI, Shigeyuki
Tokyo 108-8224, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.