RUTHENIUM-BASIERTE KOMPLEXE
Brevet européen · EP3438115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438115
- Numéro de demande
- EP18190232
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mai 2011
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C07F 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 10163504 21.05.2010
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 6 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.06.2023
- 2 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 2 mars 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 02.03.2023
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 2 sept. 2020
Titulaire
- Titulaire
- Firmenich SA, Rue de la Bergère 7, 1242 Satigny → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 02.09.2020
2 entrées antérieures
- 3 juin 2020
Titulaire
- Titulaire
- Firmenich SA, 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, Rue de la Bergère 7, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.