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Brevet européen · EP3438180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438180
- Numéro de demande
- EP17774120
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 7 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/00 (2006.01)B29C 45/00 (2006.01)B60R 21/04 (2006.01)C08L 23/26 (2025.01)C08L 77/00 (2006.01)F16F 7/00 (2006.01)F16F 7/12 (2006.01)C08L 23/12 (2006.01)C08L 77/02 (2006.01)C08L 77/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016071735 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009095 07.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/169575 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Titulaire
Toyota Boshoku Kabushiki Kaisha
Kariya-shi, Aichi 448-8651, JP
Inventeur
KITO Masayuki
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
TAKAHASHI Goro
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
SUZUKI Toshihiro
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
SHIMIZU Yasuyuki
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
MIGAKI Yohei
Kariya-shi Aichi 448-8651, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.