POLYETHYLEN UND FORMKÖRPER DARAUS
Brevet européen · EP3438183 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438183
- Numéro de demande
- EP17774853
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 22 nov. 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 23/06 (2006.01)C08F 210/02 (2006.01)C08L 23/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016064671 28.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/012231 27.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170316 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 2 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2024
- 22 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.11.2023
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Kazuhiro
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8548, JP
HADANO, Kenji
Kawasaki-shi, Kanagawa 210-8548, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.