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Brevet européen · EP3438350 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438350
- Numéro de demande
- EP18187216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 août 2018
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02D 7/24 (2006.01)E21B 23/00 (2006.01)E21B 7/20 (2006.01)E21B 43/10 (2006.01)E21B 7/18 (2006.01)
- Priorité
- US 201715668750 04.08.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Inventeur
STEPHENS, James
Richmond, Texas 77407-7969, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.