ZIERMATERIAL
Brevet européen · EP3438374 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438374
- Numéro de demande
- EP17775312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 13 juil. 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)B32B 5/18 (2006.01)B32B 7/02 (2019.01)B32B 3/06 (2006.01)B32B 7/022 (2019.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 9/02 (2006.01)B32B 9/04 (2006.01)B32B 21/02 (2006.01)B32B 21/04 (2006.01)B32B 27/06 (2006.01)B32B 27/30 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)E04F 15/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016065569 29.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/013083 29.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170778 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 24 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 14 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.07.2022
- 13 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
Parties
Titulaire
Shinjuku-ku Tokyo 1628001, JP
Mandataire
8125 Zollikerberg
Inventeur
Tokyo 162-8001, JP
Tokyo 162-8001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.