MOTORISIERTES SCHARNIER
Brevet européen · EP3438391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438391
- Numéro de demande
- EP18187045
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2018
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 6 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2038
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- E05F 15/616 (2015.01)E05F 15/622 (2015.01)
- Priorité
- IT 201700090723 04.08.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 17 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 7 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- FABIANO, FRANKE & MGT Sagl, Piazzetta San Carlo 2, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 07.01.2025
- 6 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.11.2024
Parties
Inventeur
DORA, Massimo
I-25035 Ospitaletto BS, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.