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Brevet européen · EP3438408 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3438408
Numéro de demande
EP18187349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 août 2018
Publié
6 févr. 2019
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 août 2038
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
E21B 33/038 (2006.01)
H01R 13/00 (2006.01)
H01R 13/523 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H01R 13/631 (2006.01)
F16F 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201715668735 04.08.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Titulaire

OneSubsea IP UK Limited

100 New Bridge Street, London EC4V 6JA, GB

Inventeur

GELDERD, Stephen

Cumbria LA12 7D, GB

BOOTH, Oliver

Cumbria LA13 0SU, GB

MILLER, Rossa

Cumbria LA12 9ST, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.