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Brevet européen · EP3438426 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438426
- Numéro de demande
- EP17774649
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 29 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/24 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016064111 28.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/011671 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170108 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Inventeur
IMAI, Takehito
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
OSADA, Katsushi
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0881, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.