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Brevet européen · EP3438427 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3438427
Numéro de demande
EP18184282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
18 juil. 2018
Publié
6 févr. 2019
Délivré
18 déc. 2019
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/18 (2010.01)
F02D 9/06 (2006.01)
F02D 9/04 (2006.01)
F02M 26/70 (2016.01)
F16K 1/22 (2006.01)
Priorité
DE 102017117289 31.07.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

  2. 26 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.02.2022

  3. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  4. 18 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

Parties

Titulaire

Friedrich Boysen GmbH & Co. KG

Friedrich-Boysen-Strasse 14-17, 72213 Altensteig, DE

Inventeur

Roller, Volker

72226 Simmersfeld, DE

STOCKINGER, Karl

72224 Ebhausen-Rotfelden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.