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Brevet européen · EP3438582 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438582
- Numéro de demande
- EP17774057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 25 juin 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25J 3/02 (2006.01)B01D 3/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016063977 28.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/008554 03.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/169512 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Taiyo Nippon Sanso Corporation
Tokyo 142-8558, JP
Inventeur
ITO, Takeyuki
Tokyo 142-8558, JP
EGOSHI, Nobuaki
Tokyo 142-8558, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.