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Brevet européen · EP3438596 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438596
- Numéro de demande
- EP17184287
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F28F 9/02 (2006.01)F25B 39/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 6 avr. 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 20 févr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 20 févr. 2023
Transféré
- Titulaire
- Provides Metalmeccanica S.r.l., Via Piave 82, 04100 Latina LT, Italie → Wieland Provides SRL, Via Piave 82, 04100 Latina, Italie
Publié dans Swissreg le 20.02.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
1 entrée antérieure
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
87071 Amendolara CS, IT
04100 Latina, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.