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Brevet européen · EP3438601 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3438601
- Numéro de demande
- EP17774977
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 3 mai 2023
- Radié
- 23 oct. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/00 (2006.01)A61B 5/11 (2006.01)G06K 9/00 (2022.01)G06T 7/20 (2017.01)G06T 7/73 (2017.01)A61B 5/00 (2006.01)G06V 40/10 (2022.01)
- Priorité
- JP 2016064212 28.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/012462 27.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170440 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 3 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
Parties
Inventeur
KINOSHITA, Tomomi
Tokyo 136-8627, JP
NAGAI, Katsuyuki
Tokyo 136-8627, JP
TERASHIMA, Hiroki
Tokyo 136-8627, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.