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Brevet européen · EP3438761 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3438761
Numéro de demande
EP18196902
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2015
Publié
6 févr. 2019
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2035
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G03G 15/08 (2006.01)
F16H 27/00 (2006.01)
G03G 21/00 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
G03G 21/18 (2006.01)
F16H 27/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015197202 02.10.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 17 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.04.2021

  7. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Brother Kogyo Kabushiki Kaisha

BROTHER KOGYO KABUSHIKI KAISHA

15-1, Naeshiro-cho Mizuho-ku Nagoya-shi, Aichi-ken 467-8561, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

SHIMIZU, Takashi

Aichi, 467-8562, JP

WATANABE, Tomonori

Aichi, 467-8562, JP

SHIMIZU, Keita

Aichi, 467-8562, JP

NISHIYAMA, Hideshi

Aichi, 467-8562, JP

KAMIMURA, Naoya

Aichi, 467-8562, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.