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Brevet européen · EP3439007 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439007
Numéro de demande
EP17802927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
23 mars 2022
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/66 (2006.01)
H01H 13/64 (2006.01)
Priorité
JP 2016106165 27.05.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/019761 26.05.2017
Publication PCT
WO2017/204341 30.11.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  2. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  3. 23 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

Parties

Titulaire

SEKISUI POLYMATECH CO., LTD.

8-10-1, Tajima Sakura-ku, Saitama-city, Saitama 338-0837, JP

Inventeur

NAMEKATA, Takaaki

Saitama-city, Saitama 338-0837, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.