DREHBARE VERBINDERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3439122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439122
- Numéro de demande
- EP17775187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 2017
- Publié
- 6 févr. 2019
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 35/04 (2006.01)B60R 16/027 (2006.01)B62D 1/04 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016070168 31.03.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/012827 29.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/170650 05.10.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
USHIYAMA, Masatoshi
Inukami-gun Shiga 522-0242, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.