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Brevet européen · EP3439152 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439152
Numéro de demande
EP17773963
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2017
Publié
6 févr. 2019
Délivré
14 avr. 2021
Radié
4 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 7/116 (2006.01)
B25J 9/08 (2006.01)
F16H 1/32 (2006.01)
H02K 7/00 (2006.01)
H02K 21/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016067468 30.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/007348 27.02.2017
Publication PCT
WO2017/169418 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  2. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  3. 14 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.04.2021

Parties

Titulaire

Nidec-Shimpo Corporation

Nidec Shimpo Corporation

1 Terada Kohtari, Nagaokakyo-city, Kyoto 617-0833, JP

NIDEC CORPORATION

Nidec Corporation

338 Kuzetonoshiro-cho Minami-ku, Kyoto-shi, Kyoto 601-8205, JP

Inventeur

AYUZAWA, Yuu

Suwa-gun Nagano 393-8511, JP

WAKABAYASHI, Toshiharu

Nagaokakyo-city Kyoto 617-0833, JP

YONEMURA, Takurou

Nagaokakyo-city Kyoto 617-0833, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.