KERAMIKERHITZER

Brevet européen · EP3439428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439428
Numéro de demande
EP16897111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 déc. 2016
Publié
6 févr. 2019
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H05B 3/48 (2006.01)
H05B 3/06 (2006.01)
Priorité
JP 2016068115 30.03.2016
Demande PCT
PCT/JP2016/088805 27.12.2016
Publication PCT
WO2017/168896 05.10.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Niterra Co., Ltd.

1-1-1, Higashisakura Higashi-ku, Nagoya-shi, Aichi 461-0005, JP

Inventeur

MAKINO, Yusuke

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

NAKANISHI, Naoya

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

SUGIYAMA, Atsutoshi

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

SUZUKI, Hidefumi

Nagoya-shi, Aichi 467-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.