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Brevet européen · EP3439477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439477
Numéro de demande
EP16715322
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 2016
Publié
13 févr. 2019
Délivré
6 mai 2020
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 413/12 (2006.01)
C07D 271/06 (2006.01)
C07D 417/12 (2006.01)
A01N 43/836 (2006.01)
A01P 3/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/057845 08.04.2016
Publication PCT
WO2017/174158 12.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.