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Brevet européen · EP3439516 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439516
Numéro de demande
EP17724444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
2 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
IT UA20162284 04.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051913 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/175128 12.10.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  6. 25 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.02.2021

  7. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Titulaire

Iacobucci HF Aerospace S.p.A.

Iacobucci HF Aerospace S.p.a.

Strada SC ASI 1/S 16-18, 03013 Ferentino (FR), IT

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

IACOBUCCI, Lucio

03013 Ferentino, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.