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Brevet européen · EP3439542 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439542
- Numéro de demande
- EP17717368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/026 (2006.01)
- Priorité
- EP 16164539 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058453 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174806 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 17 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.07.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Inventeur
Repentigny, Québec J5Y3V7, CA
80333 München, DE
63691 Ranstadt - Dauernheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.