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Brevet européen · EP3439555 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439555
- Numéro de demande
- EP17718263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/145 (2006.01)A61B 5/1486 (2006.01)A61B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662320290 P 08.04.2016US 201662344847 P 02.06.2016US 201662344852 P 02.06.2016US 201662402676 P 30.09.2016US 201615357925 21.11.2016US 201615357952 21.11.2016US 201615357885 21.11.2016US 201762460710 P 17.02.2017US 201715478110 03.04.2017US 201715478126 03.04.2017US 201715478092 03.04.2017
- Demande PCT
- PCT/US2017/025996 04.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/176797 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
ANTONIO, David C.
Montrose, California 91020, US
LARSON, Eric Allan
Simi Valley California 93063, US
RUELAS, Jose J.
San Fernando California 91340, US
SRINIVASAN, Akhil
Sherman Oaks California 91403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.