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Brevet européen · EP3439598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439598
- Numéro de demande
- EP17717827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 8 sept. 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 13/08 (2006.01)A61F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201605817 05.04.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/050953 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174984 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 20 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 8 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
Parties
Inventeur
HUQ, Ejaz
Abingdon Oxfordshire OX14 3YJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.