MIKRONISATOR
Brevet européen · EP3439718 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439718
- Numéro de demande
- EP16787862
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2016
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)A61M 15/02 (2006.01)A61G 10/02 (2006.01)B02C 17/00 (2006.01)B02C 15/10 (2006.01)A47J 42/06 (2006.01)B02C 17/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016106358 07.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2016/075904 27.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/174164 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Klafs GmbH & Co. KG, Erich-Klafs-Str. 1 - 3, 74523 Schwaebisch Hall, Allemagne → KLAFS GmbH, Erich-Klafs-Strasse 1-3, 74523 Schwäbisch Hall, Allemagne
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 13 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.09.2019
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
GÄBELE, Markus
74523 Schwäbisch Hall, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.