BRILLE MIT EINER LICHTQUELLE

Brevet européen · EP3439738 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439738
Numéro de demande
EP17718435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61N 5/06 (2006.01)
G02C 11/04 (2006.01)
Priorité
NL 2016539 04.04.2016
Demande PCT
PCT/NL2017/050211 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/176115 12.10.2017
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 1 mai 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.04.2026 → 30.04.2027

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  3. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Inventeur

SCHOUTENS, Antonius Maria Cornelis

5018 AB Tilburg, NL

VAN BERKEL, Hubertus Adrianus Josephus Nicolaas

5018 AB Tilburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.