MISCHWELLE
Brevet européen · EP3439774 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439774
- Numéro de demande
- EP17715454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 5 août 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B01F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016106536 08.04.2016DE 202016106597 U 25.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057874 03.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174521 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 7 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2020
- 5 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.08.2020
Parties
Inventeur
74736 Hardheim, DE
63762 Großostheim, DE
74731 Walldürn, DE
97941 Tauberbischofsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.