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Brevet européen · EP3439806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439806
Numéro de demande
EP17715729
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
20 nov. 2019
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 7/022 (2006.01)
B21D 11/12 (2006.01)
Priorité
AT 502942016 08.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058102 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/174654 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 14 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.02.2020

  3. 20 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

Parties

Inventeur

STOFNER, Helmut

Sarntal 39058, IT

STUFLESSER, Alexander

39040 Lajen, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.