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Brevet européen · EP3439836 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439836
Numéro de demande
EP17715699
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25J 11/00 (2006.01)
B23Q 16/00 (2006.01)
B24B 27/00 (2006.01)
B25J 9/10 (2006.01)
Priorité
DE 102016106416 07.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057982 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/174577 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Inventeur

NADERER, Ronald

4181 Oberneukirchen, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.