SPRITZGUSSWERKZEUG

Brevet européen · EP3439845 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439845
Numéro de demande
EP17712967
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
16 déc. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 mars 2037
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B29C 45/28 (2006.01)
Priorité
CH 4472016 07.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/056792 22.03.2017
Publication PCT
WO2017/174357 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 4 déc. 2025

    Poursuite de la procédure demandée

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  3. 4 déc. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Radié → Actif
    Date de radiation
    23.10.2025 (supprimé)
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 04.12.2025

  4. 23 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2025

  5. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  6. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  7. 27 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

  8. 23 févr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.02.2021

1 entrée antérieure
  1. 16 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2020

Parties

Titulaire

Fostag Formenbau AG

Kaltenbacherstrasse 28, 8260 Stein am Rhein

Mandataire

Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich)

Beethovenstrasse 49 Postfach, 8027 Zürich

Radiée du registre

Inventeur

MÜHLEMANN, Rolf

8255 Schlattingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.