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Brevet européen · EP3439864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439864
- Numéro de demande
- EP16775013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 sept. 2016
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 3/12 (2006.01)B32B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201514885896 16.10.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/050184 02.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/065896 20.04.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
SMITH, Lance
Dublin, CA 94568, US
YEN-SEINE, Wang
Dublin, CA 94568, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.