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Brevet européen · EP3439913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439913
Numéro de demande
EP17723269
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
28 août 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102016106060 04.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/057700 31.03.2017
Publication PCT
WO2017/174459 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 28 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.08.2019

Parties

Inventeur

RAITHEL, Arno

95239 Zell, DE

UHLENBUSCH, Olaf

96275 Marktzeuln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.