SIÈGE POUR UNE INSTALLATION DE REMONTÉE MÉCANIQUE

Brevet européen · EP3439935 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439935
Numéro de demande
EP17724850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
FR 1652968 05.04.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050804 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/174930 12.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  4. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 26 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

  7. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Inventeur

SIMON, Frédéric

92140 Clamart, FR

BIBOLLET-RUCHE, Ludovic

38380 Saint Christophe Sur Guiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.