SIÈGE POUR UNE INSTALLATION DE REMONTÉE MÉCANIQUE
Brevet européen · EP3439935 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439935
- Numéro de demande
- EP17724850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 4 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B61B 12/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1652968 05.04.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/050804 05.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174930 12.10.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 26 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
92140 Clamart, FR
38380 Saint Christophe Sur Guiers, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.