SIÈGE POUR UNE INSTALLATION DE REMONTÉE MÉCANIQUE

Brevet européen · EP3439936 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439936
Numéro de demande
EP17724851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
18 nov. 2020
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B61B 12/00 (2006.01)
Priorité
FR 1652964 05.04.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/050805 05.04.2017
Publication PCT
WO2017/174931 12.10.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  4. 29 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.09.2021

  5. 18 juin 2021

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 18.06.2021

  6. 5 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 05.03.2021

  7. 18 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

Parties

Titulaire

LST

74 voie Magellan Parc d'activités Alpespace, 73800 Sainte-Helene-du-Lac, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Inventeur

MARRE, Nicolas

74210 Faverges Seythenex, FR

BIBOLLET-RUCHE, Ludovic

38380 Saint Christophe Sur Guiers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.