LENKSÄULE
Brevet européen · EP3439941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439941
- Numéro de demande
- EP17721851
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 3 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- B62D 1/183 (2006.01)B62D 1/184 (2006.01)B62D 1/187 (2006.01)
- Priorité
- IT UA20162430 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/051901 04.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/175118 12.10.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 19 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 19.05.2020
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
CASINI, Massimiliano
42124 Reggio Emilia, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.