PISTENRAUPE
Brevet européen · EP3439943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3439943
- Numéro de demande
- EP17720225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E01H 4/02 (2006.01)B62D 31/02 (2006.01)B62D 55/06 (2006.01)
- Priorité
- IT UA201675552 U 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/052020 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/175192 12.10.2017
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 24 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 24.08.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
A-6143 Pfons, AT
41125 Modena, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.