ERGONOMISCHE INTEGRIERTE GRIFFANORDNUNG

Brevet européen · EP3439980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3439980
Numéro de demande
EP17778461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65D 23/10 (2006.01)
B65D 1/02 (2006.01)
B29B 11/08 (2006.01)
B29B 11/14 (2006.01)
B29C 49/42 (2006.01)
B29C 49/28 (2006.01)
B29C 49/64 (2006.01)
B29C 49/02 (2006.01)
B29L 31/00 (2006.01)
Priorité
AU 2016901243 04.04.2016
Demande PCT
PCT/AU2017/000082 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/173477 12.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Inventeur

MELLEN, Nick

Villawood NSW 2163, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.