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Brevet européen · EP3440006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440006
- Numéro de demande
- EP17779969
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66F 17/00 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662320033 P 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/026761 10.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/177219 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
MESSENGER, John, E.
McConnellsburg, PA 17233-9533, US
YOUNG, Troy
McConnellsburg, PA 17233-9533, US
ADDLEMAN, Jeffrey, Lynn
McConnellsburg, PA 17233-9533, US
WALTZ, Timothy, Mark
McConnellsburg, PA 17233-9533, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.