DEHYDRATISIERTES NA2-IMP ALS ANTIBACKMITTEL
Brevet européen · EP3440089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440089
- Numéro de demande
- EP17710560
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- C07H 19/20 (2006.01)C07F 9/6561 (2006.01)A23L 3/40 (2006.01)A23L 5/00 (2016.01)A23L 23/10 (2016.01)A23L 31/15 (2016.01)A23L 29/00 (2016.01)A23L 29/269 (2016.01)A23L 29/30 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)A23L 27/10 (2016.01)A23L 27/40 (2016.01)A23L 33/13 (2016.01)A23L 27/14 (2016.01)A23L 27/23 (2016.01)A23L 27/50 (2016.01)A23P 10/40 (2016.01)A23P 10/43 (2016.01)A23L 5/20 (2016.01)A23L 31/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 16164489 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/056239 16.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/174322 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 20 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.05.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
FORNY, Laurent
1000 LAUSANNE 26
NG, Yun Ting Sherrilyn
SINGAPORE 120112, SG
ULMER, Helge
78224 SINGEN, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.