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Brevet européen · EP3440119 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440119
- Numéro de demande
- EP17714250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 25 août 2021
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 110/10 (2006.01)C08F 210/08 (2006.01)C08F 210/10 (2006.01)C08F 10/10 (2006.01)B01J 19/00 (2006.01)B01J 19/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 16164427 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/057939 04.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174553 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 25 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.08.2021
Parties
Inventeur
SIMOENS, Anthony
5020 Vedrin, BE
DAIRE, Erick Dominique
13500 Martigues, FR
GALEWSKI, Jean-Marc
62290 Noeux-les-Mines, FR
SOULAGE, Arnaud
13500 Martigues, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.