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Brevet européen · EP3440127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440127
- Numéro de demande
- EP16757424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2016
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08J 5/24 (2006.01)C08G 59/50 (2006.01)
- Priorité
- GB 201514516 14.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/046861 12.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/030988 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Inventeur
ASPIN, Ian, Paul
Heanor DE75 7SP, GB
GIBBS, Andrew, Steven
Heanor DE75 7SP, GB
NICKS, Oliver, James
Heanor DE75 7SP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.