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Brevet européen · EP3440189 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440189
Numéro de demande
EP16831713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 déc. 2016
Publié
13 févr. 2019
Délivré
7 août 2024
Fin de la protection au plus tard
8 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C12N 5/00 (2006.01)
C12M 1/32 (2006.01)
Priorité
US 201662390660 P 06.04.2016
GB 201615517 13.09.2016
Demande PCT
PCT/GB2016/053907 09.12.2016
Publication PCT
WO2017/174955 12.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 18 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 30 oct. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  5. 7 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

Parties

Titulaire

Micromatrices Associates Ltd.

23 Wellgate Street, Newport on Tay, Fife DD6 8HS, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PLUMMER, Simon Matthew

Newport on Tay Fife DD6 8HS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.