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Brevet européen · EP3440248 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440248
- Numéro de demande
- EP17723158
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 14 juil. 2021
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03C 3/36 (2006.01)D03J 1/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 165243 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/052050 10.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/175205 12.10.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 25 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 20 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.08.2021
- 14 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.07.2021
Parties
Inventeur
THEOBALD, Matthew
Whittonstall, Northumberland DH8 9JN, GB
VANDERJEUGT, Bram
8900 Ieper, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.