PAPIER- UND KARTONPRODUKTE
Brevet européen · EP3440259 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440259
- Numéro de demande
- EP17724436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21H 11/18 (2006.01)D21H 19/52 (2006.01)
- Priorité
- GB 201605797 05.04.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000450 31.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/175062 12.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 2 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 26 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 26.02.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
4600 Olten
Truro Cornwall TR1 1BH, GB
Charlestown St. Austell Cornwall PL25 3FS, GB
Gorran Haven Cornwall PL26 6JE, GB
442 31 Kungalv, SE
St. Austell Cornnwall PL25 4ST, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.