SICHERUNGSSÄULE
Brevet européen · EP3440286 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440286
- Numéro de demande
- EP17716526
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 3 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04G 11/38 (2006.01)A62B 35/00 (2006.01)E04G 21/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016106533 08.04.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/058464 07.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174808 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 22 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 22.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 15 juil. 2022
Rectifié
- Titulaire
- PERISE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne → PERI SE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 15.07.2022
- 6 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 6 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABP Patent Network AG, Othmarstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 6 juil. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Peri GmbH, Rudolf-Diesel-Strasse, 89264 Weissenhorn, Allemagne → PERISE, Rudolf-Diesel-Strasse 19, 89264 Weissenhorn, Allemagne
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
2 entrées antérieures
- 8 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 08.08.2020
- 3 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.06.2020
Parties
Inventeur
74078 Heilbronn, DE
74395 Mundelsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.