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Brevet européen · EP3440290 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3440290
- Numéro de demande
- EP17724729
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2017
- Publié
- 13 févr. 2019
- Délivré
- 24 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04H 3/24 (2006.01)F16B 7/04 (2006.01)E04F 15/02 (2006.01)E04F 15/024 (2006.01)E04G 1/15 (2006.01)F16B 12/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016003869 05.04.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/000086 03.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/174051 12.10.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 25 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2022
- 24 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
Parties
Inventeur
KRELLER, Helmut
74906 Bad Rappenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.