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Brevet européen · EP3440296 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440296
Numéro de demande
EP17724629
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
3 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 3/12 (2006.01)
E05F 3/20 (2006.01)
Priorité
IT UA20162264 04.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051914 04.04.2017
Publication PCT
WO2017/175129 12.10.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Savio S.p.A.

SAVIO S.p.A.

Via Torino, 25, 10050 Chiusa San Michele (TO), IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

25075 Nave (BS), IT

BALBO DI VINADIO, Aimone

10050 Chiusa San Michele (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.