VENTILTRIEB ZUR VARIABLEN ANSTEUERUNG EINES EINLASSVENTILS UND EINES AUSLASSVENTILS UND BRENNKRAFTMASCHINE MIT EINEM SOLCHEN VENTILTRIEB

Brevet européen · EP3440323 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440323
Numéro de demande
EP17713160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
6 janv. 2021
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01L 9/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016205910 08.04.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000361 23.03.2017
Publication PCT
WO2017/174175 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 17 déc. 2021

    Adresse modifiée

    Titulaire
    MTU Friedrichshafen GmbH, Maybachplatz 1, 88045 Friedrichshafen, Allemagne → Rolls-Royce Solutions GmbH, Maybachplatz 1, 88045 Friedrichshafen, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 17.12.2021

  4. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  5. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Solutions GmbH

Maybachplatz 1, 88045 Friedrichshafen, DE

Inventeur

LIPP, Jonathan

88045 Friedrichshafen, DE

FIMML, Wolfgang

6912 Hörbranz, AT

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