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Brevet européen · EP3440324 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440324
Numéro de demande
EP17722871
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
3 août 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01M 1/00 (2006.01)
F01M 1/10 (2006.01)
F01M 5/00 (2006.01)
F16N 39/02 (2006.01)
F16N 39/04 (2006.01)
F16K 11/04 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
Priorité
IT UA20162381 07.04.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/051986 06.04.2017
Publication PCT
WO2017/175172 12.10.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  3. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

46047 Porto Mantovano (Mantova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.