SCHRAUBENVERDICHTER

Brevet européen · EP3440358 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440358
Numéro de demande
EP16714450
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
6 avr. 2016
Publié
13 févr. 2019
Délivré
24 mars 2021
Radié
17 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 28/12 (2006.01)
F04C 18/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2016/057534 06.04.2016
Publication PCT
WO2017/174130 12.10.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

  2. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  3. 17 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  4. 24 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.03.2021

Parties

Titulaire

Bitzer Kühlmaschinenbau GmbH

BITZER Kühlmaschinenbau GmbH

Peter-Schaufler-Platz 1, 71065 Sindelfingen, DE

Inventeur

MIKULIC, Tihomir

71088 Holzgerlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.