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Brevet européen · EP3440363 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3440363
Numéro de demande
EP17722182
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2017
Publié
13 févr. 2019
Délivré
1 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/62 (2006.01)
F04D 29/042 (2006.01)
Priorité
US 201662318491 P 05.04.2016
Demande PCT
PCT/US2017/025690 03.04.2017
Publication PCT
WO2017/176614 12.10.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  3. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises LLC

1105 North Market Street, Suite 1300, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

PECKHAM, Jason D.

Cato, NY 13033, US

PLAYFORD, Mark A.

Seneca Falls, NY 13148, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.